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ENGAGEMENTS ET LIMITES

Clause de Responsabilité

Engagement de qualité : CONCEPT ARCHIDURABLE s’engage à réaliser ses prestations de manière professionnelle et conforme aux standards du secteur.

Mission complète : Pour une mission complète, le cabinet garantit la qualité des travaux et leur parfait achèvement.

Conformité : CONCEPT ARCHIDURABLE assure que les travaux seront conformes aux plans et spécifications définis dans le contrat signé.

Garantie de résultat : Une fois les travaux achevés, CONCEPT ARCHIDURABLE garantit leur parfait achèvement dans le respect des délais et des exigences convenus.

Suivi de chantier : Le cabinet assure un suivi rigoureux des travaux pour garantir leur conformité avec les prévisions.

Matériaux et choix : CONCEPT ARCHIDURABLE garantit la qualité des matériaux recommandés et utilisés, conformément aux préconisations fournies.

Réparation des malfaçons : Toute malfaçon ou défaut survenant après l’achèvement des travaux sera pris en charge dans le cadre de la garantie de parfait achèvement.

Responsabilité de supervision : CONCEPT ARCHIDURABLE assume la supervision complète des travaux dans le cadre de la mission globale.

Respect des normes : Le cabinet veille à ce que tous les travaux respectent les normes de sécurité et les régulations locales en vigueur.

Limitation des responsabilités : En cas de mission partielle, la responsabilité de CONCEPT ARCHIDURABLE est limitée aux prestations explicitement définies dans le contrat signé.

Absence de supervision globale : En cas de mission partielle, le cabinet ne peut être tenu responsable de l’exécution des travaux qui ne relèvent pas de sa mission.

Modifications par le client : Si des modifications ou choix sont effectués par le client après validation des préconisations de CONCEPT ARCHIDURABLE, le cabinet ne pourra être tenu responsable des conséquences de ces décisions.

Responsabilité d’autres intervenants : CONCEPT ARCHIDURABLE décline toute responsabilité pour les actions ou omissions des autres intervenants extérieurs au contrat.

Non-couverture des risques externes : La responsabilité du cabinet ne s’étend pas aux événements ou risques externes indépendants de sa volonté, notamment les intempéries ou défauts liés à des éléments fournis par des tiers.

Limitation d’intervention : Dans le cadre d’une mission partielle, le cabinet ne pourra être responsable des défauts ou omissions en dehors de son périmètre d’intervention.

Conformité du contrat signé : Les obligations de CONCEPT ARCHIDURABLE sont définies dans le contrat signé, et toute responsabilité en dehors de ce cadre est exclue.

Version à jour du 02 février 2025